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Solutions adaptées aux Institutions financières

Mettre en œuvre un plan d’actionnariat salarié

 

La fidélisation des salariés est un élément essentiel pour la compétitivité d’une entreprise, dont l’activité est en grande partie basée sur le capital humain. En les associant au capital de l’entreprise, l’actionnariat salarié fédère les collaborateurs autour de ses objectifs stratégiques et permet de mieux faire converger leur intérêt et celui des actionnaires.

Plan d’actionnariat salarié

L’actionnariat salarié permet aux salariés de devenir actionnaires de leur entreprise, générant ainsi une nouvelle dynamique : conciliant l’intérêt de l’entreprise et celui de ses collaborateurs, il traduit la confiance de ces derniers dans leur entreprise et constitue un élément de stabilité du capital.
Associé à un Plan d’Epargne d’Entreprise (PEE), l'actionnariat salarié bénéficie du cadre fiscal et social très avantageux de l’épargne salariale.

 

Natixis Interépargne accompagne votre entreprise dans l’élaboration, la mise en place et le déploiement de son plan d’actionnariat salarié. Un interlocuteur dédié vous accompagne à chaque étape, notamment pour satisfaire les exigences réglementaires, puis assurer le suivi de votre plan et son adéquation à l’évolution de vos besoins.
Un outil de souscription en ligne, entièrement sécurisé et multilingue est à la disposition des salariés et des correspondants RH de l’entreprise, facilitant le recueil et le traitement des demandes de souscription.

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Opérations d’actionnariat salarié avec effet de levier et/ou garantie de capital

Natixis conçoit des plans d’actionnariat salarié avec effet de levier et/ou garantie de capital (ou Employee Share Ownership PlansESOP ) qui permettent aux salariés d’une entreprise d’en devenir actionnaires à des conditions attractives.

 

Les salariés acquièrent des actions au moyen de leur apport personnel complété dans le cas d’un levier, par un financement bancaire complémentaire (qui peut représenter jusqu’à 9 fois l’apport personnel).

Dans un schéma avec garantie de capital et effet de levier, les souscripteurs ont la garantie de recevoir, tant à l’échéance des 5 ans qu’en cas de sortie anticipée :

- leur apport personnel (éventuellement rémunéré à un taux annuel fixe garanti)

- une participation à la hausse structurée du cours de l’action, sur l’ensemble des actions souscrites (effet de levier compris).

En contrepartie, les souscripteurs abandonnent, sur l’ensemble des actions souscrites :

- les dividendes futurs

- la décote 

- une partie de la hausse du cours de l’action.

        

Notre expertise

Les montages d’actionnariat salarié rencontrent généralement un franc succès en France car ils reposent sur l’utilisation d’un Fonds Commun de Placement d’Entreprise (« FCPE ») dans le cadre d’un PEE et bénéficient ainsi d’un régime fiscal attractif.

Étendre ces opérations à l’international permet d’en augmenter l’impact social.

Nous conseillons cependant aux entreprises de cibler leurs opérations sur les pays employant un nombre conséquent de salariés et ayant des régimes juridiques et fiscaux favorables. Par ailleurs, dans les pays pour lesquels le montage FCPE n’est pas possible, des schémas alternatifs permettent de proposer des conditions économiques comparables à l’ensemble des salariés, quel que soit le pays dans lequel ils travaillent..

 

Le plus de Natixis

Natixis structure et réalise le montage, donne sa garantie sur la formule et assure la couverture financière de ses engagements. La banque apporte à l’entreprise une expérience de près de quinze ans dans la conception et la réalisation de ce type d’opérations.

 

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